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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX
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PISTILOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISTILOU
ETS DU PELOUX S.A

Numéro de dépôt :
96612543
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque PISTILOU

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISTILOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX domicilié(e) Quartier Les Barrades - B.P 11, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme SEGUIN Ets DU PELOUX - France.

La marque PISTILOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTILOU est expirée depuis le 21 février 2006.

ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX S.A - Quartier Les Barrades - B.P 11, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


Monsieur Jérôme SEGUIN Ets DU PELOUX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vins d'appellations d'origine contrôlée